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Mentions légales & CGV
Éditeur du site
ARPENT SAS, société par actions simplifiée au capital de 8 000 €, immatriculée au RCS de Nantes sous le numéro 893 456 712, dont le siège social est situé 12 quai de la Fosse, 44000 Nantes. Directrice de la publication : Maëlle Guérin. Contact : bonjour@arpent-atelier.fr.
Hébergeur
Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, illustrations, logo) est la propriété exclusive d'ARPENT SAS, sauf mention contraire, et ne peut être reproduit sans autorisation écrite préalable.
Conditions générales de vente
Toute commande passée sur arpent-atelier.fr implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente. Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Chaque sac étant fabriqué à la commande selon la configuration choisie par le client, les délais ci-dessous s'appliquent à partir de la validation du paiement.
Délais de fabrication
Chaque sac est cousu à l'atelier de Nantes dans un délai de 12 à 15 jours ouvrés à compter de la validation de la commande, selon le modèle et les options choisies. Un e-mail de suivi est envoyé à chaque changement d'étape de fabrication.
Paiement
Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire via Stripe, ou via PayPal. La commande est enregistrée et la fabrication démarre dès confirmation du paiement.
Droit de rétractation
Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. Les sacs ARPENT, composés sur mesure par chaque client via le configurateur, entrent dans cette catégorie et ne peuvent donc pas faire l'objet d'un retour ou d'un remboursement pour simple changement d'avis, sauf défaut de fabrication avéré.
Données personnelles
Les données collectées (nom, e-mail, adresse) sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et ne sont jamais cédées à des tiers. Vous pouvez demander leur suppression à tout moment en écrivant à bonjour@arpent-atelier.fr.